Créer une société n’est pas chose simple, surtout si on n’a pas les connaissances nécessaires pour savoir les options qui sont ouvertes. C’est pourquoi, à travers ce site web, nous tentons de faire profiter un maximum de personnes de notre expérience fructueuse.
Sachez qu’à côté du droit commun, c’est-à-dire lorsque vous créer une société de droit français sur le territoire français, il y a aussi des droits dérogatoires. Vous pouvez baser votre entreprise à l’étranger au moyen d’un offshore. Pour bien comprendre les avantages que celui-ci vous offrent, il faut tout d’abord bien cerner la notion. Tous les détails sont sur ce site.
Qu’est ce qu’un offshore ?
Une offshore est une société que vous aurez créée mais dont le siège social sera à l’étranger, plus précisément dans un Etat qui autorise ce genre de pratique. Le terme que vous avez déjà entendu est surement celui des paradis fiscaux.
En fait, seul le siège est à l’étranger et la société sera donc soumise au régime juridique et surtout fiscal du pays hôte. Aucune activité ne sera pourtant enregistrée là bas mais vous pourrez réaliser vos activités sur un autre territoire par le moyen d’une succursale. Le but est donc d’alléger vos propres charges.
Ne vous en faites pas. Ce genre d’opération ne sort pas du tout du cadre légal. C’est couvert par le droit français. Si vous suivez bien les règles du jeu, vous n’aurez aucun problème.
Les avantages lorsqu’on vit en France
Il y a beaucoup d’avantages à créer une offshore. La principale reste pourtant le fait de ne pas subir les mêmes charges qu’en France.
Nous parlons ici, en premier lieu, des charges fiscales car le principe applicable dans ce domaine est la territorialité de l’impôt. Ainsi, si votre entreprise n’est pas sur le territoire national, il s’avère impossible de l’imposer sur les bénéfices, de même que sur les revenus. En fonction de la législation de chaque pays hôte, vous pourrez même être exempté de la TVA.
Nous évoquons aussi la question des charges sociales. En effet, en France, vous devez cotiser pour la retraite, pour les assurances -santé, etc. Dans le cas d’une offshore, ce genre d’obligation devient celle qui se conformera à la législation du pays dans lequel vous vous établirez.
Il y a aussi le fait que le capital nécessaire pour commencer votre activité peut être quasiment nul. Encore une fois, cela va dépendre de la législation en vigueur là où vous allez poser votre offshore. Pour avoir une idée des pays dans lesquels vous pourrez vous installer, allez juste à l’onglet correspondant.
Les modes de gestion
Toutefois, dans cette formule presque idyllique, deux questions subsistent toujours : comment faire pour gérer votre activité depuis votre chez vous qui reste tout de même en France ? Et qu’en est-il si la clientèle visée réside justement dans ce pays ?
Pour vous répondre, nous vous diront que la solution est déjà fin prête. Si votre souci est juste la gestion et en partie, une justification de vos propres revenus vis-à-vis de l’Administration fiscale, il existe la formule du bureau de liaison. Il s’agit d’un système qui permet que la boite aux lettres de la société réside en France. Dans ce cas, l’existence de l’offshore est justifiée ; par contre, le bureau de liaison ne peut en aucun cas réaliser des opérations commerciales.
Si vous souhaitez écouler vos produits sur le marché français, recruter des français pour certains travaux, la formule qui vous convient sera celle de la succursale. Non dotée de personnalité juridique, donc simple représentation de l’offshore mère, vous restez soumis au droit du pays d’accueil. Mais la succursale peut réaliser tous les achats et ventes dont la société mère aurait besoin. Vous pourrez également recruter et vos salariés seront imposés au minimum.
D’autres obligations ?
Non, si ce n’est qu’il y a tout de même une liste des activités qui peuvent être exercées en offshore. La loi française n’autorise pas certains secteurs à recourir à cette méthode. D’une manière générale, si vos travaux se font sur internet (communication, back office, call centers, …), si vous exercez des activités libérales (conseils juridiques, comptabilité, par exemple), si vous faites de l’import/export, vous avez trouvé la bonne formule.
Bref, une offshore vous offre des avantages considérables, allant de l’allègement des paperasses vers de réels gains financiers.
